Carole Chauvet


De: Carole CHAUVET
conseillère départementale du canton d'Embrun (département des Hautes-Alpes)
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Rhône-Méditerranée
Remplace:M. Michel PARTAGE
Groupe:
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Carole Chauvet
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition des maires des communes de l'Isère dont le territoire est compris sur tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc national et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre du département de l'Isère ayant pour membre au moins une commune dont le territoire est compris en tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant adhéré à la charte du parc national
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Carole CHAUVET
Objet:
membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
au titre de la coopération interdépartementale
Remplace:M. Michel PARTAGE
Groupe:
nomination
28 Juillet 201528/07/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.